Article 1 : L’esprit des Jeux de Sophia

Les « Jeux de Sophia » se veulent avant tout une manifestation festive, conviviale et sportive, où se rencontrent les acteurs du territoire de Sophia Antipolis (salariés, étudiants, chercheurs et retraités).

Article 2 : Modalités d’Inscription

2 – 1 : Qui est concerné ?

L’inscription aux Jeux de Sophia est uniquement réservée aux personnes majeures affiliées par leur activité, à une structure professionnelle, universitaire ou de recherche, localisée sur le territoire sophipolitain. Est donc exclue de fait, toute personne ne répondant pas au critère précité.

NB : Aucune dérogation ne peut être acceptée et ce, dans le but du respect de l’esprit des Jeux de Sophia, lesquels sont exclusivement dédiés aux sophipolitains. 

2 - 2 : Montant des Droits d’Inscription 

• Frais d’inscription aux Jeux de Sophia Antipolis : 10 €  pour les salariés / 7 € pour les étudiants
• Frais d’inscription aux épreuves classiques (nombre d’épreuves illimité) : 7 €

• Frais d’inscription aux épreuves spéciales : 

•  Frais d’inscription à la Journée Champêtre : 

•  Frais d’inscription à la Soirée de Clôture : 

2 – 3 : Règlement des Droits d’Inscription

Le règlement des droits d’inscription se fait:

• En ligne, par paiement CB via une opération fiable et sécurisée par la Caisse d’Epargne (conditions et modalités sur le site Internet des Jeux de Sophia: www.jeuxdesophia.com),
• Par chèque, à l’ordre du Club des Dirigeants, directement au Bureau des Jeux de Sophia (Centre d’Affaires Agora Einstein, 905 Rue Albert Einstein, 06 905 Sophia Antipolis) ou par courrier  (BP 192, 06 904 Sophia Antipolis Cedex),
• En espèces, directement au Bureau des Jeux de Sophia (Centre d’Affaires Agora Einstein, 905 Rue Albert Einstein, 06 905 Sophia Antipolis).

N.B. Les participants ne s’étant pas acquittés des droits d’inscriptions ne pourront pas être acceptés sur les épreuves des Jeux de Sophia.

2 – 4 : Remboursement des Droits d’Inscription

Le Club des Dirigeants, Organisateur des Jeux de Sophia, se réserve le droit de modifier la date et/ou de supprimer une ou plusieurs épreuves pour des raisons évidentes de sécurité et/ou de faisabilité des compétitions, particulièrement en cas de pluie.

NB : La modification de date ou l’annulation d’une épreuve n’entraîneront pas le remboursement des droits d’inscription.

2 – 5 : Date limite d’Inscription

Les inscriptions sont ouvertes à partir du 20 Avril 2010.

Les inscriptions par courrier seront closes le 21 Mai 2010. Toutefois, les inscriptions en ligne continuent sur le site des Jeux (date limite d’inscription entre 3 et 5 jours avant la date de l’épreuve).

NB : Aucune inscription ne sera acceptée sur le lieu des épreuves. 

2 – 6 : Pièces à fournir (obligatoire)

Considérant l’évolution de la législation relative à la santé et la sécurité des individus, il est expressément demandé à toute « Structure Organisatrice de Manifestation Sportive », d’exiger un certificat médical stipulant l’aptitude du participant à la pratique du sport en compétition.

Article L 231-2 du Code du Sport : "la participation aux compétitions sportives organisées ou autorisées par les fédérations sportives est subordonnée à la présentation d'une licence sportive portant attestation de la délivrance d'un certificat médical mentionnant l'absence de contre-indication à la pratique sportive en compétition, ou, pour les non licenciés auxquels ces compétitions sont ouvertes, à la présentation de ce certificat ou de sa copie, qui doit dater de moins d'un an".

Sur l’ensemble des épreuves des Jeux de Sophia, il sera donc exigé : 

• Un Certificat Médical ou sa copie, datant de moins d’un an, 

Ou

• Une Licence Sportive du sport choisi, portant attestation de la délivrance d'un certificat médical mentionnant l'absence de contre-indication à la pratique sportive en compétition.

Sont exclues de cette réglementation, et dispensées de présentation des documents précités, les épreuves suivantes :

• Echecs,
• Fléchettes,
• Jeux de l’esprit,
• Poker,
• Robotique,
• Robotique virtuelle.

NB : une fois avoir accusé réception du Certificat Médical (ou copie) ou de la Licence Sportive, la responsabilité de la structure organisatrice sera entièrement dégagée. Aucune participation ne sera acceptée sans la présentation de ces documents officiels.

Article 3 : Engagement de la Responsabilité

3 – 1 : Responsabilité du Participant

Chaque participant s’engage :

•  à prendre connaissance du règlement particulier de chaque épreuve,
•  à respecter le règlement de chaque épreuve ainsi que les décisions et/ou recommandations des juges et arbitres des compétitions,
•  à respecter l’environnement ainsi que les installations sportives et/ou équipements mis à sa disposition par l’organisation. Les détériorations éventuelles causées seront à sa charge.

3 - 2 : Responsabilité de l’Organisateur

Le Club des Dirigeants de Sophia-Antipolis a souscrit une assurance «organisateur d’épreuves» auprès de la Compagnie AXA en vue de couvrir sa responsabilité civile, sachant que chaque participant assume ses propres dommages physiques et/ou matériels.

3 – 3 : Responsabilité de l’Entreprise

Dans le cas où l’employeur prendrait en charge, directement ou indirectement, les frais d’inscription d’un salarié, il devra vérifier que sa Responsabilité Civile couvre le préjudice corporel pouvant être subi par l’un de ses salariés à l’occasion de la participation de celui-ci à diverses manifestations, y compris celles ludiques et sportives.

Article 4 : Divers

 4 – 1 : Les lots

Chaque participant reçoit autant de tickets de tombola qu’il a participé à d’épreuves. Ce ticket permet de participer gratuitement à la Tombola de la Cérémonie de Clôture. Le tirage au sort est effectué sous contrôle d’huissier.

4 - 2 : Droit à l’image

Les participants autorisent expressément le Club des Dirigeants de Sophia Antipolis et leurs ayants droits tels que les partenaires et médias, à utiliser les images fixes ou audiovisuelles sur lesquelles ils pourraient apparaître, prises à l’occasion des épreuves, sur tout support, y compris les documents promotionnels et/ou publicitaires, dans le monde entier et pour la durée la plus longue prévue par la loi, les règlements, les traités en vigueur, y compris pour les prolongations éventuelles qui pourraient être apportées à cette durée.

4 – 3 : Mentions légales du site internet

Le site Internet des Jeux de Sophia Antipolis fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Tout utilisateur concerné par des informations directement ou indirectement nominatives peut demander à l’administrateur du site la communication de ces informations. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, il peut en demander la suppression ou les faire rectifier le cas échéant.